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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kyex
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ACM² formation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACM² formation
Kyex, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4229089
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
ACM² formation de Kyex

Présentation de la marque ACM² formation

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kyex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACM² formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Kyex domicilié(e) 12 rue de la rampe - 78400 - Chatou - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 008 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kyex, M. Guillaume Dursins domicilié(e) 12 rue de la rampe - 78400 - Chatou - France.

La marque ACM² formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM² formation arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

Kyex a également déposé les autres marques suivantes : BUTSCH , BUT CREATIONS


Kyex, S.A.S. - 12 rue de la rampe - 78400 - Chatou - France - SIREN 808008569


Kyex, M. Guillaume Dursins - 12 rue de la rampe - 78400 - Chatou - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ;

Couture ; services de broderie ;

Éducation ; formation.